Du marché de dupes de l'économie du mensonge... Des biais cognitifs du négationnisme économique... De l'escroquerie et de la filouterie considérées comme l'une des sciences les plus exactes...

Publié le 2 juillet 2018 par Pierre GAPENNE

De l'expertise en faux considérée comme la science la mieux attestée...

Entre ceux qui parlent comme personne le langage de tout le monde et ceux qui parlent le langage de tout le monde comme personne, il y a la même différence qu'entre ceux qui font un usage ordinaire du langage et ceux qui font un usage du langage ordinaire... Ceux qui font un usage ordinaire du langage sont comme ceux qui parlent comme personne le langage de tout le monde et ceux qui parlent le langage de tout le monde comme personne sont comme ceux qui font de préférence un usage du langage ordinaire...

Jerome Charyn Bronx amer (2014) : chaque histoire raconte une escroquerie...

De l'imposture consirée comme l'un des savoirs de science infuse les plus exactes, les plus précis et les plus certains

De l'escroquerie (des Banques et de la finance) considérée comme l'une des sciences les plus exactes

De l'expertise en faux considérée comme la science la mieux attestée...

Que ce soit De l'assassinat considéré comme un des beaux-arts : l'archétype même de toutes les études criminologiques (On Murder Considered as one of the Fine Arts), de La lettre aux jeunes gens dont l’éducation a été négligée comme l'archétype même de toutes les études pédagogiques, de Thomas de Quincey ou De l'escroquerie (des Banques et de la finance) considérée comme l'une des sciences les plus exactes : archétype même de toutes les études économistes (en anglais, Raising the Wind ; or, Diddling Considered as One of the Exact Sciences) de Edgar-Allan Poe, on ne peut sans doute qu’être très frappé par la manière très paradoxale qu’introduisent ces titres ravageurs qui fixent d’une certaine manière les bornes et les limites de ce qu’il nous est permis de faire ou de ne pas faire, de ce qu’il nous est autorisé d’entreprendre et de ce qu’il nous est impossible de tolérer davantage : s’il est impossible de se concilier des lecteurs de si saturnienne et de si sombre constitution (l'escroc pour Poe, est minutieux, intéressé, ingénieux, audacieux, nonchalant, original, impertinent et ricaneur) qu’ils ne sauraient entrer en cordiale sympathie avec quelques gaietés que ce soit, à plus forte raison, quand la gaieté empiète un peu sur les domaines de l’extravagance, c’est qu’en pareil cas, ne pas sympathiser, c’est ne pas comprendre ; et l’enjouement, s’il n’est pas goûté, devient plat ou insipide : il perd toute signification. Maintenant que ces pareils rustres se sont tous retirés, hautement mécontents de mon auditoire, il reste une majorité qui reconnaisse bien haut l'amusement qu'ils ont pris à cette lecture et sa drôlerie, prouvant en même temps leur sincérité par une unique et hésitante censure. On m'a laissé en effet, entendre à maintes reprises que cette extravagance allait trop loin. Quant à moi, je ne suis pas de cet avis, et je me permets de rappeler à ces censeurs amicaux que c'est l'un des objets et des buts directs de cette bagatelle que d'effleurer le bord de l'horreur et de tout ce qui inspire le plus grand dégoût : nous étions au bord du gouffre, nous allons faire maintenant un grand pas en avant...

Les bourreaux de vertu auront beau protester, il faudra bien qu'ils admettent que toute chose en ce monde, a deux anses : et que si l'une est l'éthique, l'autre est l'esthétique et qu'on peut bien créer le goût pour les choses qui permet d'en jouir... Persévérant, il poursuit son but : ut canis a corio nunquam absterrebitur uncto : de même qu'un chien qui ne se laissera jamais détourner d'un morceau de cuir graisseux...

Le jour qui passe peut bien effacer les commentaires de l'opinion, les arrêts de la Nature les confirment : car le but final de cette bagatelle est de purger le cœur par la pitié et la terreur... Avoir assidûment étudié les Arts Libéraux, Adoucit les mœurs et les empêche d'être brutales... Je jouerai le rôle de la pierre à aiguiser, Capable de rendre la lame coupante sans être elle-même apte à couper...

Depuis l'origine des temps, il y a eu deux Jérémie : le premier s'est fait connaître en subissant l'escroquerie des autres dont il s'est beaucoup plaint dans ses jérémiades. L'autre Jérémie s'appelait Jeremy Bentham : lui ne l'a pas subi car il entendait bien la mettre en acte, en action et en activité : il en a ainsi renouvelé toutes les astuces à partir d'un système. As des as du système, il en a raffiné toutes les procédures et n'a eu de cesse d'en perfectionner l'effectivité par un échange dont les contreparties profitent de gains qui compensent la vanité de son expertise : l'échange gagne en valeur ce qu'il perd en présence... L'origine de l'escroquerie est à chercher dans l'invention de la monnaie : s'il veut donner ses noix pour une pièce de métal qui plaît ou échanger sa brebis pour des coquilles, s'il accepte d'échanger sa laine pour des pierres précieuses, c'est qu'il sollicite ainsi une plus-value qu'il escompte pouvoir lui être davantage profitable parce que elle lui est davantage nécessaire en ce qu'elle assouvit un besoin supérieur...

L’escroquerie est le fait, soit par l'usage d'un faux nom ou d'une fausse qualité, soit par l'abus d'une qualité vraie, soit par l'emploi de manœuvres frauduleuses, de tromper et de suborner une personne physique ou morale et de la déterminer ainsi, à son préjudice ou au préjudice d'un tiers, à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, à fournir un service ou à consentir un acte opérant obligation ou décharge. Certains types d'escroquerie relèvent de la criminalité financière ou « en col blanc ». En France, l'escroquerie est punie de cinq ans d'emprisonnement et de 375 000 € d'amende. En Chine, l'escroquerie peut être passible de la peine de mort.

Si tous les experts ne sont pas des escrocs, tous les escrocs sont bien des experts... L'escroc est le plus souvent un expert en faux d'abord parce qu'il est tout particulièrement minutieux : toutes ses opérations se font sur une petite échelle, c'est un détaillant qui ne travaille qu'au comptant ou sur des lettres de change à vue. S'il n'a pas forcément la volonté de nuire à quelqu'un en particulier, en revanche, il a bel et bien toujours la volonté de s'enrichir au dépens de quelqu'un. Si par hasard, il se laisse tenter par les munificences de la spéculation et devient ce que nous appelons un " financier ", c'est qu'il est assuré que sa machination de cavalerie ou de carembouille va pouvoir lui rapporter gros.

L'escroc est aussi souvent caractérisé comme un aigrefin : la concussion, la malversation, le rançonnement et l'extorsion font parti de ses exactions malfaisantes ordinaires. Si nous avions à établir une métaphysique de la déloyauté et de la félonie, c’est sans doute par les manœuvres souvent dilatoires des banqueroutes frauduleuses de la filouterie et des tromperies éhontées de la fausse déclaration qu’il nous faudrait commencer. L’ingéniosité de ce diable ou de ce démon (imp of perversity) est sans limites : l’intrigue ne lui fait jamais défaut et elle n’a plus de secrets pour lui. L’escroc, s’il est un vrai expert en faux, c’est qu’il est aussi par essence manipulateur ou encore, pervers narcissique. Il peut être un conjoint, un proche, un patron, un(e) collègue, un(e) ami(e). Séduisant, sympathique, parfois réservé, il plait par son côté charmeur et flatteur. Mais très vite, à son contact, un malaise s’installe : l’escroc manipulateur est faux et fourbe, patelin et menteur, rosse et sans ménagement, expansif et servile, intrigant et traître, hypocrite et sans-gêne, sournois et ennuyeux, béni-oui-oui et mielleux, grégaire et curieux (de cette mauvaise curiosité fouille-merde), cancanier et prétentieux, irritant et touche à tout, dominateur et malhonnête, déloyal et renégat : c’est un profiteur avide et un Tartuffe cauteleux. Il est un comédien né : son audace est un culot monstre ou un toupet intrépide. Celui qui a longtemps vécu avec un manipulateur peut souvent se dire : je revois son visage fermé, glacial et je me souviens de ses silences prolongés, de ses petites phrases assassines. Chaque jour, il veut rabaisser, humilier, offenser, meurtrir tout en prétendant vouloir être bienveillant. De l’extérieur, les autres peuvent penser d’un air envieux, que c’est quelqu’un idéal. Mais le propre du manipulateur, c’est qu’il a plusieurs visages. Il peut être extraverti, bon vivant, séducteur, cultivé, altruiste, ou plus timide mais il est aussi en réalité très autoritaire et très tyrannique… Il passe d’une facette à l’autre en quelques secondes à peine. Et sa victime entre dans une spirale infernale de culpabilisation et de dévalorisation. Véritable danger pour notre intégrité physique et mentale, le manipulateur est de ces personnalités narcissiques qui représentent, 2 à 3% de la population. Nous sommes donc forcément tous amenés à les croiser un jour, si ce n’est pas déjà fait, une personne atteinte de cette pathologie. On peut dire qu’après tout, nous sommes tous un peu manipulateurs. Non, de la même façon que l’on ne peut pas dire que nous sommes tous des menteurs ou des schizophrènes. Il y a une grande différence entre faire de la manipulation de temps en temps et être manipulateur. La raison d’être de ces derniers ? Se rendre valable en écrasant les autres pour se sentir supérieur. Ils sont comme des virus : ils distillent le mal auprès de plusieurs victimes à la fois - leur époux (se), leurs enfants, leurs boulangers… Vous n’êtes qu’un pion sur lequel il s’appuie pour se valoriser.

Les techniques du manipulateur sont dissimulées : le manipulateur ne ménage pas en effet, ses flatteries pour obtenir ce qu’il veut. Parmi ses machinations retorses, la flagornerie à coup d’encensoir ou les courbettes affectées sont en bonne place pour endormir son client : il fait votre éloge sans retenue et se comporte comme s’il était le meilleur de vos amis et comme s’il était prêt à tout sacrifier pour vous. Il se peut, que, au fond de lui-même le manipulateur ne vous déteste pas, mais il ne vous le montrera jamais. Excessif dans ses compliments, si vous essayez de le faire taire ou de l’éloigner, il s’indignera, clamant que vous êtes la personne la plus extraordinaire du monde, la plus intelligente. Vous souriez, au fond de votre cœur, vous aimeriez que cela soit vrai et il vous plait de vous l’entendre dire. C’est quand ce sourire apparaît sur votre visage que le manipulateur comprend qu’il vous a bien eu. Il parachève ses méfaits par un ricanement : la réjouissance de cette aigre-douce pointe de volupté maligne. C’est en cela que le comportement du manipulateur est tout particulièrement répugnant : il est faux et baise la main de quiconque peut lui être utile. Mais si le manipulateur est une personne manifestement fausse, vous n'arriverez pas à le détester complètement parce au fond de vous-même, vous espérez que ce qu'il vous a dit est au moins en partie vrai, il faut faire appel à la technique de l’humour pour faire face aux remarques doucereuses du manipulateur. Souriez et, l'air enjoué, dites-lui : allons. Je ne peux pas être si extraordinaire que cela. Tu dois vouloir quelque chose de moi. Cette combinaison d'humour et d'affrontement pourrait pousser le manipulateur à nier vigoureusement qu'il est a la recherche de quelque faveur. Son aplomb imperturbable n’a de pareil que sa nonchalance : pas le moindre signe de nervosité. Il n’est jamais déconcerté ou confondu : il a réponse à tout et on ne la lui fait pas, jamais.

Ce sont des personnalités toxiques. Si vous les avez contrariés, ils peuvent par exemple passer en un instant d’une profonde tristesse à une fureur terrible. A côté de cela, ils ont évidemment des côtés positifs, ils peuvent être très drôles, très originaux… Mais c’est pour mieux encore vous manipuler. Mais s’il est difficile, le plus souvent, de reconnaître les personnalités hautement toxiques qui se cachent sous ces différents masques, nous avons pu pourtant déterminer quelques caractéristiques qui le permettent – sachant qu’on qualifie de manipulateur un individu qui agit au moins à partir des quelques critères de cette liste. Parmi eux : la culpabilisation, la critique et la dévalorisation des autres, le report de sa responsabilité sur eux, la communication floue, le changement fréquent d’opinions, le mensonges, la jalousie… Si vous avez le sentiment de ne plus être libre, si vous parlez constamment d’une personne quand elle n’est pas là, et si en sa présence, vous n’êtes pas serein, ou que vous vous comportez comme un petit garçon ou une petite fille et plus comme un(e) adulte, vous avez probablement affaire à un manipulateur. De même pour ces gens dont vous mettez cinq jours à vous remettre d’un simple appel de leur part. Impertinent, ils prennent des grands airs, mettent les poings sur les hanches, fourrent les mains dans leurs poches et vous ricanent au nez : ils marchent sur vos cors aux pieds, mangent votre dîner, boivent votre vin, vous empruntent de l’argent, vous tirent le nez, flanquent un coup de pied à votre caniche et embrassent votre épouse…

Si la notion abstraite qu'exprime le verbe escroquer se comprend passablement bien, pourtant l'acte lui-même, le fait, la chose même qu'on appelle escroquerie ne se laisse ni définir, ni circonscrire si facilement. Les termes mêmes de s'approprier, de carotter, de dérober, de s'emparer, d'extorquer, de soustraire, de soutirer et de voler sont loin de pouvoir en extraire toute la substantifique moelle. C'est que l'écornifleur escamote et subtilise beaucoup plus qu'il en paraît : non content de se servir de tous les calculs des petits boutiquiers, il entend réussir en se livrant par la médiation de la spéculation pour mieux attendre son heure en mettant au point une combinaison, un agencement, un processus ou un mécanisme en vue d'un fonctionnement qui puisse assurer moyennant des évaluations des risques régulières, une fiabilité industrielle à ses entreprises qui se contentent bien suffisamment de fixer des taux d'intérêts à des indices appropriés. Nous nous ferons cependant sans doute, une Idée acceptable du sujet qui nous occupe en définissant l'homme comme un " animal qui escroque ", c'est à dire comme un digne descendant du singe malicieux qui a su expérimenter ses expertises en faux. Si Platon avait pu voir cela, il aurait sans doute pu nous épargner de l'humiliation de l'affaire d'un " bipède sans corne et sans plume " dont il fait la mention dans le Politique (268 d).

Une cavalerie est une escroquerie basée sur une course permanente entre la collecte de nouveaux fonds et des paiements visant à donner confiance. Une vitrine fictive sert à expliquer les gains auprès des bailleurs de fonds. L'exemple canonique est basé sur une fausse entreprise qui ouvre des comptes dans deux banques. Un premier emprunt est fait dans la première banque, l'argent sert à justifier auprès de la seconde banque la possibilité de faire un nouvel emprunt (plus gros), qui sert à payer le premier emprunt, etc. Le système s'écroule lorsque l'escroc n'obtient pas le n-ième prêt : il sait alors qu'il ne pourra pas rembourser le ou les prêts précédents qui lui restent et il est temps pour lui de prendre sa retraite, au soleil ou à l'ombre…

Une autre forme de cavalerie est basée sur les dates de valeur : une entreprise A demande à une entreprise B de lui faire un chèque d'un montant de 100, et lui fait également un chèque du même montant. Au jour d'encaissement de son chèque, l'entreprise A voit son compte crédité de 100. À cause des dates de valeur, le débit réel sur le compte de B ne sera fait que quelques jours après (2 ou 3 jours). De ce fait, de la « monnaie de singe » est créée (et créditée) sur les comptes de A et de B, qui devrait s'évaporer quelques jours plus tard, au moment du débit des comptes. Juste avant le jour du débit, l'entreprise A (qui a utilisé ou volé les 100 crédités) fait appel à une autre entreprise C pour faire la même chose, mais avec un montant supérieur (disons 200), puisqu'il faudra couvrir le chèque de 100 fait à B. Ce jeu continue, jusqu'à ce que l'entreprise A ne trouve plus de complice acceptant la manigance. Le système s'effondre alors. Ce système peut même être amplifié avec les effets de commerce, payable qu'après 30, 60 ou même 90 jours.

En crédit à la consommation, on parle de cavalerie lorsqu'un client prend un crédit à la consommation pour en rembourser un autre qu'il n'arrive plus à rembourser. En général, le nouveau crédit pris est plus cher que le premier, puisque plus facile à contracter (exemple : crédit revolving). Le client entre alors dans une spirale négative : le second crédit n'est pas mieux remboursé que le premier, et le client est alors tenté de poursuivre la cavalerie, en trouvant un nouveau crédit à la consommation pour éponger le second. Ce procédé peut entraîner la banqueroute du client (voir faillite civile).

Une carambouille, est, familièrement, un type d'escroquerie qui consiste, pour un individu, à vendre un bien mobilier ou immobilier qui ne lui appartient pas. Par exemple, un individu vend au comptant une marchandise achetée à crédit puis s’évanouit dans la nature sans la payer le jour de l’échéance.

La prisonnière espagnole est un type d'escroquerie qui remonte à l'Espagne du xvie siècle. Un seigneur recevait un message du type « Une princesse espagnole très riche et très belle est détenue par les Turcs, envoyez telle somme d'argent pour la libérer et elle viendra vous épouser ». Remaniée, la technique est appliquée au xixe siècle sous le nom de lettre de Jérusalem, puis renouvelée au xxie siècle, où elle se retrouve notamment dans les courriels et les SMS (Fraude 4-1-9).

Si les variantes sont très nombreuses, le concept de cette escroquerie est toujours de faire croire à la victime qu'elle recevra une énorme récompense à condition qu'elle accepte d'avancer une certaine somme d'argent. Un élément romantique y est ajouté afin de diminuer la vigilance de la victime potentielle.

La Prisonnière espagnole (1996) est un film qui s'inspire de cette escroquerie. Cette technique est utilisée de façon très habile sur des sites de rencontre gratuits, dans le but de soutirer une somme coquette d'argent en un temps convenable. L'escroc, qui se fait passer pour une jeune et jolie femme envoie un message où il donne une adresse email privée. La victime, un homme lui répond et une correspondance privée s'engage. Au début la femme raconte sa vie, donne des éléments de sa vie, et raconte ses déceptions, et l'envie qu'elle a de rencontrer quelqu'un de bien. Elle envoie également quelques photos. L'homme victime répond et rentre alors dans une correspondance suivie. Il ne se doute de rien, parce que les mails sont très plausibles et l'escroc s'arrange parfois pour y mettre quelques réponses à des questions posées. Progressivement, la femme semble tomber amoureuse, et expose des idées de mariage, disant à l'homme que celui-ci est l'homme de sa vie, elle veut absolument le rencontrer. Elle a l'impression qu'ils sont faits l'un pour l'autre. L'homme y croit, et arrive le moment de la rencontre. Mais au dernier moment, un problème énorme se présente, et la femme demande de l'argent pour résoudre le problème. L'homme célibataire, déjà presque amoureux à distance, et voulant absolument rencontrer la personne, hésite, puis finit par envoyer de l'argent. Une fois l'argent envoyé, plus aucune nouvelle. L'escroc a réussi son coup.

Une variante de la précédente escroquerie consiste à faire croire au "pigeon" qu'une jeune et belle femme russe est traquée par la mafia qui l'a enlevée et battue (la femme porte des traces de violence physique) dans le but de la prostituer ; de surcroît les "proxénètes" menacent la famille de la jeune femme restée au pays de représailles sanglantes en cas d'indocilité de celle-ci. Pour plus de crédibilité de l'histoire, l'homme victime de l'escroquerie sera en contact physique avec les mafieux, qui le menaceront et le mettront à l'amende pour qu'il puisse « racheter la liberté » de la jeune femme (le « pigeon » ne doutera pas de l'existence des mafieux). La menace pesant sur la famille de la jeune femme le dissuadera d'avoir recours à la police. Après le paiement la jeune femme disparaîtra.

Cette variation sur un thème présente des avantages pour les escrocs par rapport à la version précédente. La victime étant mise en présence des protagonistes, elle ne pourra pas ignorer leur existence ; les relations effectives (notamment preuves électroniques) entre la victime de l'escroquerie et les escrocs ne pourront être établies ; la transaction étant réglée en espèces, sa traçabilité sera quasi-nulle (le fisc pourrait également s'intéresser à l'origine de ces fonds) ; la peur des mafieux incitera la victime à la prudence (le doute sur la qualité mafieuse des escrocs n'étant pas effacé). L'anglicisme romance scam est aussi employé.

Ces arnaques reposent sur la création de liens affectifs forts qui sortent de toute logique habituelle et font appel à des émotions intenses. Ces émotions sont suscitées en ayant recours à des photos attractives, des profils de rêve sur des sites de rencontre, des lettres flatteuses, etc. La stratégie consiste principalement à obtenir de la victime qu'elle tombe amoureuse et ait envie d'être avec l'arnaqueur. La promesse d'un mariage est courante.

La vente pyramidale (ou selon la pyramide de Ponzi) est une forme d'escroquerie dans laquelle le profit ne provient pas vraiment d'une activité de vente comme annoncé, mais surtout du recrutement de nouveaux membres. Le terme « pyramidale » identifie le fait que seuls les initiateurs du système (au sommet) profitent en spoliant les membres de base.

Ce système se camoufle fréquemment derrière les termes de « marketing multi-niveaux » ou « commercialisation à paliers multiples » (en anglais multi-level marketing ou « MLM »), bien que des différences fondamentales existent, qui permettent à certains pays d'interdire la vente pyramidale alors que la vente multiniveaux reste permise (notamment en France grâce au statut de VDI).

Le système de vente pyramidale peut être décelé par une disproportion entre la valeur réelle d'un bien à vendre (« paquet ») ou l'opacité qui entoure ce paquet, et l'argent procuré par le système de filleuls. Internet connaît ses propres versions de systèmes pyramidaux, notamment avec le fameux spam « MMF » (Make Money Fast). Démarchage en cycle court (alias « one shot »)

Article détaillé : vente en cycle court.

Technique « à l'arrachée » qui permet de réaliser directement une vente, sans que le client n'ait le temps de lire en détail le ou les contrats, alors qu'il n'aurait pas toujours accepté l'offre s'il avait eu le temps de lire lesdits contrats. Le client ne signe pas un contrat de vente, mais une licence d'exploitation ou un contrat de location. Il n'est pas propriétaire de son produit (et ce n'est pas toujours prévu dans le contrat). Le commercial fait également signer au client un deuxième contrat de crédit-bail (autrement dit une location avec option d'achat), sur 24 à 60 mois. Celui-ci finance le produit (même virtuel tel un site marchand) par mensualité de 100 à 500 euros. Le contrat d'exploitation du produit est revendu sous 48 heures au leaser (organisme de crédit-bail), qui commence immédiatement à prélever le compte du client, qui n'en avait parfois jamais entendu parler.

Sur Internet, les escroqueries sont très nombreuses et variées. L'hameçonnage (phishing) : certains pourriels (spam) sur internet incitant à collaborer à des transferts d'argent ou communiquer ses données bancaires sous prétexte de vérification en se faisant passer pour une banque ou une société ayant pignon sur rue (hameçonnage) ou acheter d'obscurs titres cotés en bourse afin de faire monter leur cours au profit d'un escroc qui pourra les vendre au prix fort (agiotage ou bouilloire).

Mais le fin du fin, dans l’escroquerie qui tient à la fois de l’imposture et à la fois du vol et de la désappropriation, c’est l’usurpation d’identité surtout si celle-ci est organisée, ourdie et mis en oeuvre par une association de malfaiteurs aguerris : la victime en effet, peut se sentir dépossédée de sa part la plus intime. Celle-ci perd en effet, ce qu’elle a de plus propre, l’entité même qui instancie son identité : son ipséité. Aussi étonnant que cela puisse paraître, l’usurpation d’identité a, pendant longtemps été ignorée en tant que telle par le législateur. Aucune loi ne punissait directement l'usurpation d'identité sur Internet. L’OCDE a publié fin mars 2009 un rapport intitulé Online Identity Theft montrant que la plupart des pays occidentaux ne disposent pas d'une législation spécifique réprimant le vol d'identité. Ce n'est que très récemment que l'infraction d'usurpation d'identité a été sanctionnée en tant que telle, depuis l'adoption de la Loi n°2002-1094 du 29 août 2002 d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure, dite Loppsi, dont la dernière réforme a été opérée par la loi n° 2011-267 du 14 mars 2011 d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure, donnant naissance à la Loppsi 2. Cette dernière modification vient sanctionner pénalement l'usurpation d'identité sur internet inséré dans le code pénal à l'article 226-4-1.

Sanctions pénales. En France, le délit d'usurpation d'identité n'était directement sanctionné que dans un cas : le fait de prendre le nom d'un tiers. En effet, l’article 434-23 du Code pénal punit « le fait de prendre le nom d’un tiers, dans des circonstances qui ont déterminé ou auraient pu déterminer contre celui-ci des poursuites pénales. Dans ce cas, elle est punie de 5 ans d'emprisonnement et de 75 000 euros d'amende. » L’application de cet article est subordonnée à l’existence de conséquences pénales à l’égard de la personne usurpée, ce qui est très restrictif.

L'usurpation d'identité n'était pas un délit pénal en elle-même. Ainsi, envoyer un courriel en se faisant passer pour quelqu’un d’autre n’est pas en tant que tel punissable. En revanche, dans d’autres cas très particuliers, comme le fait d'utiliser une fausse identité dans un acte authentique ou un document administratif destiné à l'autorité publique (article 433-19 du Code pénal), prendre un faux nom pour se faire délivrer un extrait de casier judiciaire (article 433-19 du Code pénal), ou récupérer des identifiants et des mots de passe afin de vider le compte d’un client d’une banque, seront considérés comme répréhensibles.

Ainsi, le 27 aout 2005, le Tribunal de grande instance de Paris avait jugé Robin B. coupable de contrefaçon pour avoir réalisé un site internet personnel imitant la page d’enregistrement à Microsoft Messenger invitant les internautes à lui fournir leurs données personnelles à une adresse électronique qu’il avait créée. L’article 434-23 du Code pénal joue dans le seul cas où la constitution du délit tient à ce qu’il ait été pris « le nom d'un tiers ». Le droit pénal est d'interprétation stricte : aussi, les juges pourraient refuser cette assimilation.

L'usurpation d'identité est sanctionnée indirectement, au travers de l'atteinte à des données personnelles, de l'escroquerie, de la contrefaçon de marque, de l'atteinte à un système automatisé de traitement de données. En d’autres termes, l’usurpation d’identité est une composante d’infraction et non une infraction en tant que telle. Ainsi, l’article 434-23 du Code pénal vient prendre sa place aux côtés de l’escroquerie et de la contrefaçon dans l’arsenal répressif de ce comportement. Les textes répressifs étant par principe d’interprétation stricte, il est toujours possible que dans un cas précis les agissements analysés échappent à toute sanction. Néanmoins, le droit français paraît donc aujourd’hui doté de trois outils distincts au moins : les textes prévoyant et réprimant la contrefaçon, l’usurpation d’identité et l’escroquerie, pour lutter contre le phishing.

La qualification d’escroquerie paraît répondre également assez nettement au souci de répression : l’article 313-1 du Code pénal définit en effet notamment comme l’usage d’un faux nom ou d’une fausse qualité dans le but de tromper une personne physique ou morale et de la déterminer à son préjudice ou au préjudice d’un tiers, à remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, ou encore à fournir un service ou à consentir un acte opérant obligation ou décharge. Dans d’autres cas, l’usurpateur se fera passer pour quelqu’un d’autre dans un espace public. La loi de 1881 sur la presse sera applicable. Enfin, on peut imaginer le dévoilement de données à caractère personnel dans le cadre d’une usurpation d’identité. Dans ce cas là, la loi du 6 janvier 1978 s’appliquera.

Désormais, « Le fait d’usurper l’identité d’un tiers ou une ou plusieurs données de toute nature permettant de l’identifier en vue de troubler sa tranquillité ou celle d’autrui, ou de porter atteinte à son honneur ou à sa considération ou ses intérêts, est puni d'un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende. Cette infraction est punie des mêmes peines lorsqu’elle est commise sur un réseau de communication électronique ouverte au public. ».

Sanctions de droit commun. Au delà de l’aspect pénal, l’usurpation d’identité présente également un aspect civil. Chacun peut aussi faire sanctionner l'atteinte à son nom ou à d'autres éléments de sa personnalité, ou encore obtenir le remboursement des sommes dépensées par celui qui a utilisé les données de sa carte bancaire frauduleusement. Une femme a été indemnisée de son préjudice causé par une collègue qui utilisait son identité et ses coordonnées téléphoniques sur Meetic, où elle la faisait passer pour « une femme facile, désireuse de relations sexuelles ».

Tant le nom que le pseudonyme sont civilement protégé contre les usurpations. L’article 1382 du Code civil qui fonde la responsabilité civile est particulièrement applicable à ces cas. Pour ce faire, l’usurpation d’identité doit être caractérisée par une réponse positive aux trois critères suivants :

1) l'existence d'une faute (l’utilisation d’un pseudonyme de manière trompeuse par exemple, en se faisant passer pour quelqu’un de connu) ;

2) l'existence d'un préjudice (le titulaire de l’identité doit subir un préjudice du fait de la faute commise par l’usurpateur) ;

3) la preuve du lien de causalité entre la faute et le préjudice évoqués.

L'article 1382 du Code civil peut jouer également si l’usurpateur dévoile des aspects de la vie privée de la personne dont il a pris l’identité. Les sanctions existantes sont considérées comme insuffisantes au regard du développement considérable de l'usurpation d'identité. La ministre de l'Intérieur, Michèle Alliot-Marie, a annoncé, le 24 mars 2009, que l'usurpation d'identité sur Internet serait mieux sanctionnée : « Usurper l’identité d’autrui par courrier est interdit par la loi. Ce n’est pas le cas pour l’usurpation d’identité sur Internet. Et pourtant, la diffusion sur Internet est plus large que celle que peut connaître le courrier. »

La nouvelle incrimination figure dans le projet de loi de programmation et de performance pour la sécurité intérieure (Loppsi). Des sénateurs avaient auparavant proposé, en 2005 puis en 2008, que soit créée une infraction pénale spécifique sans que leur proposition ne soit débattue, estimant que l’arsenal existant, principalement l’article 434-23 du Code pénal, était suffisant

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Quelques faits : 250 000 000 de dégâts par an dans le monde, Une Française perd 230 000 € dans une arnaque à l’amour, Des paiements de plus de 50 millions de $ signalés au FBI en 2011, Les sites de rencontres suppriment près de 180 00 0 profils douteux par jour.

En téléphonie mobile. De nouvelles formes d'escroquerie sont apparues concernant les téléphones mobiles, avec en particulier le spam par SMS, consistant à inciter par SMS à rappeler un numéro surtaxé (en 0899), ou encore le « ping call », un appel d'une seule sonnerie ne laissant pas le temps de décrocher, que rappellent environ 20 % des destinataires qui n'ont pas conscience qu'il s'agit en fait d'un numéro surtaxé.

L'escroquerie comme imposture : de même qu'il n'y a pas de fin à l'escroquerie, il n'y en aurait pas à cet essai si je devais seulement en esquisser la moitié des variations ou des inflexions auxquelles se prête cette science. Il nous faut donc conclure cet article et nous ne pouvons sans doute pas mieux le faire qu'en résumant brièvement une escroquerie très concertée qu'y arrivât dans notre entourage : un monsieur d'un certain âge dont nul ne sait d'où il vient, arrive en ville. Ses vêtements sont scrupuleusement propres, mais sans recherche ni ostentation. Il porte une cravate blanche, un ample gilet taillé avec le seul souci de l'aisance, de confortables chaussures à semelle épaisse et des pantalons sans sous-pieds. En réalité, il a tout l'air de l'homme d'affaires par excellence, cossu, sobre, précis, respectable. L'une de ces personnes d'aspect sévère et dur, mais au cœur tendre que nous rencontrons dans toutes les comédies à la mode. Les paroles de ces gens-là sont autant d'engagements, et l'on sait que, d'une main, ils distribuent de l'argent par charité tandis que de l'autre, ils vous extirpent en affaire, la moindre fraction d'une affaire. Ses habitudes sont méthodiques, ces arrangements faits, notre homme d'affaire loue un bureau dans un quartier chic de bonne réputation. Il ne méprise, semble-t-il rien tant que les faux-semblants : les belles façades, dit-il, cachent rarement des intérieurs solides. Observation qui fait une telle impression dans son entourage que d'aucuns se saisissent aussitôt d'un crayon pour en faire une note de leur vieille Bible de famille, dans la vaste marge des proverbes de Salomon. Et pourtant, il s'avérera que ce triste sire n'était qu'un imposteur.

Notre homme d'affaire qui prétendait tenir pour article de foi que l'on ne devrait jamais payer un travail avant qu'il fût fait, publia pourtant une annonce dans le style qu'on va voir : sa démarche consista à faire cette offre d'emploi : " les soussignés, étant sur le point d'entreprendre de vastes opérations commerciales dans cette cité, auront besoin des services de trois ou quatre commis intelligents et compétents auxquels un salaire libéral sera versé. On exigera les références les plus sûres, non pas tant pour les capacités que pour l'intégrité. Comme les tâches à accomplir comporteront d'importantes responsabilités, et comme de grosses sommes d'argent devront passer entre les mains des candidats retenus, il nous paraît utile de demander un dépôt de cinq mille euros par commis engagé. En conséquence, il sera inutile de faire acte de candidature si vous n'êtes pas disposé à remettre ces sommes entre les mains des soussignés ou si vous ne pouvez fournir les témoignages de moralité les plus satisfaisants : les jeunes gens d'inclination pieuse recevront notre préférence.

Notre homme qui ne fait jamais rien à la légère, n'était pas pressé de signer ces contrats aux vingt jeunes personnes qui se sont présentés : mais après un interrogatoire serré sur leur piété, il n'hésita pas à être favorable à ce que l'on leur délivre un reçu par simple précaution pour les sommes d'argent qu'ils avaient versées. Pourtant, au mois suivant, notre homme fût « non est inventus », introuvable mais les jeunes gens ne tardèrent pas à sentir un peu moins d'inclinations pieuses...